Marque renouvelée - Marque en vigueur

GALTO
METAL DEPLOYE, SAS

Numéro de dépôt :
1532692
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2029

Présentation de la marque GALTO

Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 Quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GALTO arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , NERLAT , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GM-PLAC , Métal Déployé


METAL DEPLOYE, SAS - 2 Quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 448251348


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141700 - Publication au BOPI 1999-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274962 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination n°409445 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403809 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709207 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Métaux laminés, étirés ou filés en plaques, feuilles, tôles, barres, profilés, fils, faÇonnés ou non par découpage, emboutissage, pliage; treillis, grillages, clôtures métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.