Déposée le 25 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 Quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL DEPLOYE, SAS - 2 Quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 448251348
Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141700 - Publication au BOPI 1999-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274962 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination n°409445 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403809 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709207 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12
Métaux laminés, étirés ou filés en plaques, feuilles, tôles, barres, profilés, fils, faÇonnés ou non par découpage, emboutissage, pliage; treillis, grillages, clôtures métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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